Règlement d’ordre intérieur
Horaire des activités en classe
Accueil temps libre
Déjeuner
Tenue vestimentaire
Nous demandons aux parents de veiller à ce que l’enfant porte des vêtements simples, corrects, confortables, pratiques et propres.
Dans le but de faciliter le travail des institutrices mais surtout afin de développer l’autonomie de votre enfant, évitez la salopette, la ceinture, les bretelles ainsi que le body chez les tout petits.
Pour les classes d’accueil et inférieures, veuillez prévoir un sac nominatif contenant des vêtements de rechange (slip, culotte, pantalon ou robe, chaussettes, t-shirts, ...)
Afin d’éviter les pertes et oublis – hélas, toujours nombreux ! – nous insistons pour que les manteaux, bonnets, écharpes, pulls,….. soient marqués au nom de l’enfant.
Les objets perdus sont centralisés auprès de Madame Isabelle dans un panier à l’entrée de l’école
Maladies contagieuses
Les parents dont l'enfant est atteint d'une maladie contagieuse (scarlatine, oreillons, rubéole, méningite, hépatite, ….) sont tenus d’en avertir immédiatement la Direction (par tél, fax ou mail…)
En cas de maladie contagieuse, l’enfant ne pourra réintégrer l’école que muni d’un certificat médical attestant la guérison complète.
Pédiculose
Si vous découvrez des poux ou des lentes sur la tête de votre enfant, veuillez le signaler rapidement à l’enseignante ou à la Direction de l’école. Vous êtes tenus d’appliquer le traitement adéquat afin d’éviter toute propagation.
Rapport entre la famille et l’école
Des convictions pédagogiques profondes nous incitent à entretenir des relations positives et constructives avec les parents et ce dans l’intérêt même de votre enfant.
La farde d’avis est un outil fort utile pour communiquer avec les parents. Nous vous demandons de bien vouloir la rapporter à l’école dès lecture et signature de tous les avis, c’est-à-dire dès le lendemain de sa distribution. Aucun avis ne sera remis pour communication en dehors de la farde, elle est donc un outil important qu’il ne faut pas négliger de garder en bon état. Il est également vivement souhaité de compléter correctement les avis après une lecture attentive.
La farde d’avis est à remettre à l’institutrice ou à l’auxiliaire d’éducation.
En cas de perte de cette farde, il vous sera imputé le remboursement de celle-ci.
Comportement
Il est indispensable que chaque enfant respecte les règles de vie de l’école et de la classe. Une charte de comportement à l’école, travaillée en début d’année par chaque enseignant au sein de sa classe se doit d’être respectée.
La Direction se réserve le droit de convoquer les parents afin de prendre les mesures adéquates pour le bon respect de cette charte.
Faits graves commis par un élève. (Règlement commun à toutes les écoles de la Ville de Bruxelles).
Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :
1) Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :
- tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;
- le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique, insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
- le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
- tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.
2) Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaire organisées en dehors de l’enceinte de l’école:
- la détention ou l’usage d’une arme.
Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho médico -social de l’établissement. Dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.
L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés de missions du centre psycho-médico-social, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.
Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.
Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction, criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er , en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.
Changement de domicile ou de situation familiale
Les parents doivent signaler à la Direction ainsi qu’à l’enseignante responsable de votre enfant, tout changement de domicile, de numéro de téléphone, de GSM, toute modification intervenue dans la situation familiale … et ce, dans les plus brefs délais ! L’école doit être en mesure de contacter les parents à tout moment, en cas d’urgence (maladie, accident,…).
Si un changement d’école doit avoir lieu suite à un changement de domicile, il est impératif de prévenir la Direction.
Médicaments
Aucun médicament ne sera administré à votre enfant malade s’il n’est pas accompagné d’une prescription datée et signée du médecin traitant. Aucune exception ne sera faite à cette règle.
Assurances et objets de valeur
Les autorités de la Ville de Bruxelles ont souscrit une assurance auprès d'ETHIAS, assurance couvrant les dommages corporels encourus par les enfants lors d'accidents survenus à l'école et sur le chemin de l'école.
Cette assurance ne couvre ni les pertes ni les vols ni les bris de tout objet ou de tout vêtement.
Il est à souligner que les objets dangereux sont strictement interdits ainsi que les bijoux et tout objet de valeur. Pas de boucles d'oreilles pendantes ou à anneaux.
Changement d’école en cours d’année scolaire
La loi interdit tout changement d'école après le 1 septembre (sauf déménagement). En cas de changement exceptionnel d'école en cours d'année scolaire, les parents devront signer le formulaire « Demande d'autorisation de changement d'école » délivré par la Direction.
Natation
De la gratuité...
Le Pacte pour un enseignement d’excellence veut garantir à tous les enfants une école de qualité. Dans ce cadre, de nouvelles règles relatives à la gratuité scolaire sont d’application à partir de la rentrée 2019-2020 .
L’école peut vous demander d’apporter :
- Le cartable non garni, le plumier non garni et les vêtements de votre enfant ( pour une activité sportive par exemple,…)
- Les langes, mouchoirs/lingettes, repas et collations de votre enfant.
- L’école ne peut pas vous imposer un fournisseur ou une marque, mais peut demander qu’un vêtement soit d’une couleur précise.
- Une participation financière peut être demandée pour des activités organisées durant le temps scolaire uniquement dans les cas suivants :
- Les cours de natation
- Les activités culturelles et sportives avec un plafond de 45 euros.
- Les séjours avec nuitée avec un plafond de 100 euros sur l’ensemble de la scolarité en maternelle de votre enfant
Aucun autre frais ne peut vous être réclamé !
L’école ne peut pas vous proposer des frais facultatifs ( achats groupés, frais de participation à des activités facultatives ou abonnement à des revues).
Les frais liés aux temps extrascolaires ne sont pas des frais scolaires et peuvent donc vous être réclamés si votre enfant est concerné ( temps de midi, garderies).
- Aucun droit d’inscription ou demande de services ne peuvent vous être imposés ( ASBL, amicales, associations)
- Le non-paiement des frais scolaires, ne peut en aucun cas être un motif de sanction de votre enfant.
- Une estimation des différents frais qui vous seront réclamés doit vous être remise en début de l’année scolaire. L’école ne peut pas vous demander un forfait unique couvrant toute l’année scolaire.
- Des décomptes périodiques détaillant les frais vous seront communiqués durant l’année scolaire, seuls les frais renseignés sur ces décomptes peuvent être réclamés.
Comment nous contacter ?
Je reste à votre disposition pour rencontrer les parents qui en expriment le désir (sur rendez-vous par téléphone au n° 02/500.70.80, ou 02/500.70.83).
Il vous est aussi possible de nous envoyer un mail à mat.dachsbeck@brucity.education ou à valerie.bourgeois@brucity.education
Les enseignantes sont prêtes à rencontrer les parents qui le désirent en prenant un rendez-vous au préalable afin de discuter de tout problème concernant votre enfant.
Veuillez convenir d’un moment où l’institutrice est déchargée de la surveillance des enfants.
La directrice,
Valérie Bourgeois.